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Le prochain conseil municipal aura lieu le

Lundi 21 novembre 2022 à 19h30

A L'Agora

Séance publique et retransmise en direct sur la page Facebook de la Mairie

Ordre du jour :

 

INFORMATIONS

-          Plan de sobriété de la Commune de Saint-Xandre

-          Démissions d’un Conseiller municipal et d’une Adjointe au Maire

-          Changement de noms de Conseillers municipaux

-          Modification de délégations de fonctions à des conseillers municipaux

-          Projet de vidéoprotection : communication au sujet de la demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

 

ORDRE DU JOUR

1-      Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation de prise de participation par acquisition d’actions auprès du Département

2-      Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée générale et d’un délégué au sein de l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale

3-      Motion sur les finances locales

4-      Modification du nombre d’adjoints au Maire

5-      Modification de la composition des commissions municipales

6-      Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux (modification)

7-      Rapport d’activités 2021 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

8-      Avenant n°1 à la convention « revitalisation du centre-bourg et réalisation de la phase 2 de l’opération Centre-bourg » avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine et la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

9-      Décision modificative n°2 du Budget 2022

10-   Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023

11-   Mise à jour des tarifs communaux 2023 pour les occupations du domaine du public, les locations des salles et de matériels communaux

12-   Politique territoriale d’équilibre de peuplement. Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande et d’information au demandeur de logement social pour le territoire de l’agglomération de La Rochelle

13-   Recensement de la population 2023 – Constitution de l’équipe communale – Modalités de recrutement et de rémunération des agents recenseurs.

14-   Recensement de la population 2023 – Recrutement d’un coordonnateur communal

15-   Transfert de propriété de voiries du Département de la Charente-Maritime à la Commune de Saint-Xandre

16-   Convention d’assistance technique générale 2023-2026 avec le Syndicat Départemental de la Voirie

17-   Déclassement du Domaine Public d’un terrain, entre le 2 impasse des Iris et le 26 rue de La Rochelle

18-   Intégration dans le domaine public communal des voies privées et espaces communs du lotissement Les Templiers

19-   Tarifs 2023 des restaurants scolaires

20-   Mise en place d’une redevance pour le transport scolaire

21-   Relais Petite Enfance Intercommunal – Convention de mise à disposition de la coordinatrice, convention de gestion et convention de mise à disposition de locaux (salle des fêtes)

22-   Conventions d’occupation de locaux des associations utilisatrices de la Maison Intergénérationnelle

23-   Renouvellement de la convention d’occupation de locaux pour l’association La Rochelle Yoga Relaxation

24-   L’Agora - Saison Culturelle de janvier à mai 2023 : Programmation et tarifs

25-   L’Agora – Demande de subvention au Département de la Charente-Maritime dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023

26-   L’Agora – Demande de subvention au Département de la Charente-Maritime pour l’accueil en résidence de la Compagnie Pyramid

27-   L’Agora – Partenariat avec France Bleu pour Live Aquitain

28-   Demande de subvention au Département de la Charente-Maritime pour le Marché de Noël

29-   Tarifs pour l’enlèvement des déchets et le nettoyage suite à un dépôt sauvage

30-   Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire

31-   Délégations du Conseil municipal au Maire : communication au Conseil municipal de décision(s)

 

QUESTIONS DIVERSES

 

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